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Marques déposées par JEAN-BAPTISTE NICOLAS
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LES REGLES DU RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES REGLES DU RUGBY
JEAN-BAPTISTE NICOLAS

Numéro de dépôt :
3463188
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
LES REGLES DU RUGBY de JEAN-BAPTISTE NICOLAS

Présentation de la marque LES REGLES DU RUGBY

Déposée le 16 novembre 2006 par JEAN-BAPTISTE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REGLES DU RUGBY »

Le déposant est JEAN-BAPTISTE NICOLAS domicilié(e) 11 RUE DE BUCI,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BAPTISTE NICOLAS domicilié(e) 11 RUE DE BUCI,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REGLES DU RUGBY est expirée depuis le 16 novembre 2016.

JEAN-BAPTISTE NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : IL ETAIT UNE FOIS LES BLEUS , DEFI STAR , REGLES DU JEU


JEAN-BAPTISTE NICOLAS - 11 RUE DE BUCI,75006 PARIS - 75006 - France


JEAN-BAPTISTE NICOLAS - 11 RUE DE BUCI,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461597 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Logiciels de jeux.

Articles de bureau (à l'exception des meubles) photographies, machines à écrire. Matériel d'instruction ou d'enseignement, affiches, albums, cartes, calendriers, dessins.

Télécommunications, services de radiotéléphonie mobile, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messagerie électronique.

Divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement, services de loisirs, services de photographie, organisation de concours, services de jeux d'argent.